- bail en cours
- текущая аренда
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
bail en cours
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Bail a rente — Bail à rente Du XVe au XVIIIe siècle, le bail à rente (encore appelé bail à rente foncière ou bail d héritage, ce dernier mot ayant ici le sens de bien foncier ) est un contrat d’aliénation d’un immeuble (généralement une terre ou une maison) sur … Wikipédia en Français
Bail environnemental — En France le Bail environnemental est une nouvelle forme de bail prévu par la loi d orientation agricole[1] et créé par décret du 8 mars 2007 n° 2007 326[2], qui vise à imposer des pratiques plus respectueuses de l environnement sur les parcelles … Wikipédia en Français
Bail à rente — Du XVe au XVIIIe siècle, le bail à rente (encore appelé bail à rente foncière ou bail d héritage, ce dernier mot ayant ici le sens de bien foncier ) est un contrat d’aliénation d’un immeuble (généralement une terre ou une maison) sur lequel le… … Wikipédia en Français
Bail (cricket) — Lexique du cricket Le cricket est un sport qui dispose d un lexique complexe : les termes techniques et expressions qu on y emploie de manière spécifique sont nombreux[1]. Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q … Wikipédia en Français
Bail vert — Le « bail vert » est le nom donné à une annexe environnementale imposée par l article 8 de la loi Grenelle II sur les baux conclus ou renouvelés à compter du 1er janvier 2012 (locaux de plus de 2 000 mètres carrés de bureaux ou de… … Wikipédia en Français
Préavis d'un bail commercial — Cet article fournit diverses informations sur le préavis d’un bail commercial pour une rupture du contrat à l’initiative du locataire en France. Sommaire 1 Le principe 2 Exemple 1 3 Exemple 2 4 Législation … Wikipédia en Français
EMPHYTÉOTIQUE (BAIL) — EMPHYTÉOTIQUE BAIL Bail de longue durée conclu à des conditions avantageuses pour le preneur, qui s’engage en contrepartie à effectuer les travaux d’amélioration du bien loué. Le bail emphytéotique fut longtemps envisagé comme une affaire… … Encyclopédie Universelle
Port-Bail — Portbail Portbail Vue générale de Portbail. Administration Pays France Région Basse Normandie Département Manch … Wikipédia en Français
PRÊT-BAIL (LOI DU) — PRÊT BAIL LOI DU (1941) Loi promulguée le 11 mars 1941 autorisant le président des États Unis, F. D. Roosevelt, à aider la Grande Bretagne, sans entrer dans la guerre, par le prêt, la location ou la vente de tout matériel militaire jugé… … Encyclopédie Universelle
Circuit De Nevers Magny-Cours — 46° 51′ 48″ N 3° 09′ 57″ E / 46.863272, 3.165865 … Wikipédia en Français
Circuit de Magny-Cours — Circuit de Nevers Magny Cours 46° 51′ 48″ N 3° 09′ 57″ E / 46.863272, 3.165865 … Wikipédia en Français
